Jean Luc Chaigneau

De: CHAIGNEAU Jean Luc
capitaine de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon bronze
Groupe:
Secrétariat général
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Luc Chaigneau
Objet:
suppléant
Groupe:
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
suppleant
JORFTEXT000019995694(source JORF)
élection
27 Décembre 200827/12/2008
De: Chaigneau (Jean-Luc, Claude)
vice-président du conseil général de la Moselle ; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Jean-Luc Chaigneau
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
chargé de mission
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000559793(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Chaigneau (Jean-Luc, Claude)
vice-président du conseil général de la Moselle, maire de Nitting ; 25 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995